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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTIREC
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brut de chêne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

brut de chêne
ARTIREC, SA
M. AOUATE ALBERT

Numéro de dépôt :
4074219
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
brut de chêne de ARTIREC

Présentation de la marque brut de chêne

Déposée le 3 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) ARTIREC et monsieur AOUATE ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « brut de chêne »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ARTIREC domicilié(e) 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France et monsieur AOUATE ALBERT domicilié(e) 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIREC, M. AOUATE ALBERT domicilié(e) 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

ARTIREC a également déposé les autres marques suivantes : PROMASS , PARQUET COLOR SYSTEM FINITION ARTISANALE SUR-MESURE , Pierre de lune , vern'huile


ARTIREC, SA - 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France

M. AOUATE ALBERT - 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France


ARTIREC, M. AOUATE ALBERT - 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682157 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.